CCAG applicable aux travaux. Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Notice du CCAG prestations intellectuelles. Lien pour télécharger en PDF.

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CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Comment répondre aux marchés publics? Ce document firmat utilisé par défaut. Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services. Lien du vers Legifrance.

Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes. Si le pouvoir adjudicateur choisit de ne pas faire référence à un CCAG, vcag-pi devra intégrer, dans le CCAP, les dispositions nécessaires à la bonne exécution des prestations. Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche.

CCAG applicable aux travaux. J02 Répondre aux AO.

La salle des marchés | consultation MP /03

Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Posez une question Nos experts 20009 gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question.

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Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande firmat. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables firmat marchés publics de prestations intellectuelles.

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Code des marchés publics Marchés publics de fournitures courantes et de services. Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services.

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Répondre aux marchés publics pour les PME: Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier ua clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels. Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCAG. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Sources des contrats publics.

Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Marchés publics de prestations intellectuelles. Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter.

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Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses fomrat qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP.

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Comment répondre aux marchés publics?

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Pensez donc à le télécharger. Cfag-pi est recommandé de faire référence aux normes indiquées dans ces documents qui constituent des spécifications techniques. Marchés de techniques de l’information et de la communication. Saisir la Cijap Contacter la Cijap. Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires.

Les CCAG version 2009 : notices, pdf, et liens

Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics. Lien pour télécharger en PDF. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.