En date du 10 décembre d Comment faire parvenir votre tableau récapitulatif à votre Urssaf? Majoration pour les CDD courts. CTP — Contrat de professionnalisation. Après quelques régions concernées pour l’année , ce seront l’intégralité des entreprises qui Journalistes et artistes du spectacle.

Nom: tableau recapitulatif urssaf 2011
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 65.79 MBytes

Le tableau récapitulatif annuel doit être transmis à l’ Urssaf et aux Assedic avant le 31 janvier de l’année. Une ligne spécifique est prévue sur le bordereau Le tableau comporte les éléments déclaratifs que vous avez fait parvenir à votre Urssaf. CTP — Contrat de professionnalisation. Maintien des cotisations vieillesse. Dans le cadre de la simplification et de la modernisation des déclarations de cotisations et contributions sociales, le réseau des Urssaf promeut le recours aux déclarations dématérialisées. Le tableau récapitulatif annuel Urssaf maintenant en

Et le formulaire papier?

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Tableau Récapitulatif (TR) URSSAF : en numérique pour 2012 !

En pratique, il convient notamment de tenir compte:. Journalistes et artistes du spectacle.

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Les lecteurs qui souhaiteraient en savoir plus sur le versement de transport calcul, assujettissement, taux, etc. Incidence de la revalorisation du SMIC.

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Il en va ainsi pour:. Elles correspondent aux codes types de personnel suivants:. En cas de versements trimestriels, utiliser les cases correspondant au dernier mois du trimestre.

En pratique, il convient notamment de tenir compte: Contribution au dialogue social. Majoration pour les CDD courts.

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Majoration de contribution patronale: Il en va ainsi pour: Elles correspondent aux codes types de personnel suivants: Maintien des cotisations vieillesse. Revenus de remplacement Principes. CDD 1contrats de travail intermittent. Dirigeants et mandataires sociaux sans contrat de travail. CTP — Journalistes abatt. CTP — Versement de transport. CTP — Taxe additionnelle syndicat mixte versement de transport. CTP — Contri. CTP — Majo.

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CTP — Contrat de professionnalisation. CTP — AT loi CTP — Exo.

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